Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Adieu Passoire est édité par AKA HOLDING
Société par actions simplifiée au capital social de 5 000 €
Siège social : 80 rue Boissière, 75016 Paris, France
SIREN : 933 028 854
SIRET du siège : 933 028 854 00026
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 933 028 854
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 933028854
Directrice de la publication : Anne-Marie Marciano, Présidente

2. Hébergement

Le site adieupassoire.com est hébergé par :
Lovable / Netlify — San Francisco, CA, États-Unis
Site : lovable.dev

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de l'éditeur d'Adieu Passoire ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

4. Certifications

Lorsque le projet le nécessite, les travaux sont confiés à des professionnels disposant des qualifications et assurances requises. Les justificatifs applicables au chantier sont communiqués avant tout engagement.

5. Offres commerciales

Les aides, primes et offres présentées sur le site sont soumises aux critères d'éligibilité, aux barèmes en vigueur et aux caractéristiques de chaque projet.

6. Responsabilité

Adieu Passoire s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. L'éditeur ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Adieu Passoire ne contrôle pas le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.